Lorsque des employés américains reçoivent des options d'entreprises non américaines Les auteurs décrivent les conséquences fiscales pour les employés américains qui ont reçu des options d'achat d'actions ou d'autres formes de rémunération en actions par des sociétés multinationales non américaines. Les sujets abordés comprennent les conséquences fiscales fédérales lors de la vente, les méthodes de paiement et les exigences de déclaration, les obligations de sécurité sociale, les taxes d'État et locales et les obligations de retenue. Auteur: Guldberg, Christopher G. Wydajewski, Brian K. Éditeur: Warren, Gorham Lamont, Inc. Nom de la publication: Journal of Corporate Taxation Sujet: Loi ISSN: 0094-0593 Année: 2001 Analyse, Rémunération et avantages, Sociétés étrangères, Planification fiscale Sommaire de la fiscalité étrangère sur les options d'achat d'actions L'auteur discute de l'imposition aux États-Unis et à l'étranger des options sur actions des salariés incitatifs lorsque les avantages sont fournis par les entreprises américaines à leurs employés étrangers. Les questions relatives à la reconnaissance et à l'inclusion du revenu et à la disponibilité des déductions fiscales pour les filiales étrangères sont discutées. Auteur: Wydajewski, Brian K. Éditeur: Warren, Gorham Lamont, Inc. Nom de la publication: Journal of Corporate Taxation Sujet: Loi ISSN: 0094-0593 Année: 1997 Droit fiscal, Finances publiques, Régimes de pension, Fonds de pension, International Aspects économiques, options d'achat d'actions des salariés, options sur actions incitatives Commentaires sur cet article ou ajoutez de nouvelles informations à ce sujet: Évolution internationale 2002 sur la fiscalité de la rémunération en actions Évolution récente de la fiscalité de la rémunération en actions, Sont examinés. Auteur: Wydajewski, Brian K. Éditeur: Warren, Gorham Lamont, Inc. Nom de la publication: Corporate Taxation Sujet: Droit ISSN: 1534-715X Année: 2003 Criminalité, Réglementation gouvernementale (suite) À propos de cet article ou ajouter de nouvelles informations à ce sujet: Liste des sujets: États-Unis, Fiscalité, Lois, Réglementation et règles, Options d'achat d'actions, Impôt sur le revenu, Avantages du personnel Ce site web n'est pas affilié aux auteurs des documents ou aux détenteurs du droit d'auteur. Cette page est fournie à titre d'information seulement. Des erreurs involontaires sont possibles. Pour plusieurs des investisseurs d'aujourd'hui, la diversification va au-delà de posséder des entreprises dans une variété d'industries - cela signifie ajouter des titres de différentes parties du globe, aussi. En fait, de nombreux experts en gestion de patrimoine recommandent de détourner un tiers ou plus de l'allocation de stock dans les entreprises étrangères pour créer un portefeuille plus efficace. Mais si vous n'êtes pas au courant du traitement fiscal des titres internationaux, vous ne maximisez pas votre potentiel de gains réels. Lorsque les Américains achètent des actions ou des obligations d'une société établie à l'étranger, les intérêts, dividendes et gains en capital sont assujettis à la taxe américaine. Voici le kicker. Le gouvernement du pays d'origine des entreprises peut également prendre une tranche. Si cette double imposition semble draconienne, prenez courage. Le code des impôts américain offre quelque chose appelé le crédit d'impôt étranger. Heureusement, cela vous permet d'utiliser tout ou partie de ces taxes étrangères pour compenser votre responsabilité envers l'Oncle Sam. Notions de base du crédit d'impôt étranger Chaque pays a ses propres lois fiscales, et elles peuvent varier considérablement d'un gouvernement à l'autre. Beaucoup de pays n'ont aucune taxe sur les gains en capital ou renoncent à l'appliquer pour les investisseurs étrangers. Mais beaucoup le font. L'Italie, par exemple, prend 20 de tout produit qu'un non-résident fait de la vente de son stock. L'Espagne retient un peu plus, 21, de ces gains. Le traitement fiscal des revenus de dividendes et d'intérêts couvre également la gamme. Bien qu'il ne fait pas de mal à la recherche des taux d'imposition avant de faire un investissement - surtout si vous achetez des actions individuelles et des obligations - l'IRS offre un moyen d'éviter la double imposition de toute façon. Pour tout impôt étranger admissible que vous avez payé - y compris les impôts sur le revenu, les dividendes et les intérêts -, vous pouvez demander un crédit ou une déduction (si vous détaillez) sur votre déclaration de revenus. Alors, comment savez-vous même si vous avez payé l'impôt étranger Si vous avez des avoirs à l'étranger, vous devriez recevoir soit un 1099-DIV ou 1099-INT déclaration du bénéficiaire à la fin de l'année. L'encadré 6 indique la proportion de vos revenus qui ont été retenus par un gouvernement étranger. (Le site officiel IRS offre une description de base du crédit d'impôt étranger ici.) Dans la plupart des cas, vous êtes mieux d'opter pour le crédit, ce qui réduit votre impôt réel dû. Un crédit de 200, par exemple, se traduit par une économie de 200 impôts. Une déduction, tout en étant plus simple à calculer, offre un avantage réduit. Si vous êtes dans la tranche d'imposition. Une déduction de 200 signifie que vous êtes seulement rasage 50 sur votre facture d'impôt (200 x 0,25). Le montant de la taxe étrangère que vous pouvez demander en tant que crédit est basé sur la façon dont youd être imposé sur les mêmes produits en vertu de la législation fiscale des États-Unis, multiplié par un pourcentage. Pour comprendre cela, vous devez remplir le formulaire 1116 de l'Internal Revenue Service (télécharger le formulaire ici). Si la taxe que vous avez payée au gouvernement étranger est supérieure à votre obligation fiscale aux États-Unis. Alors le crédit d'impôt étranger maximal que vous pouvez demander sera la taxe américaine due, qui est le montant moindre. Si la taxe que vous avez payée au gouvernement étranger est inférieure à votre obligation fiscale aux États-Unis, vous pouvez demander le montant total comme votre crédit d'impôt étranger. Dites que vous avez été retenu 200 par un gouvernement extérieur, mais sont soumis à 300 d'impôt à la maison. Vous pouvez utiliser cette totalité 200 comme un crédit pour couper votre facture d'impôt des États-Unis. Imaginez maintenant le contraire. Vous avez payé 300 en impôts étrangers, mais ne devriez 200 à l'IRS pour ces mêmes gains. Lorsque vos impôts à l'étranger sont plus élevés, vous ne pouvez demander le montant de la taxe américaine que votre crédit. Ici, cela signifie 200. Mais vous pouvez emporter les 100 autres sur un an - si vous avez rempli le formulaire 1116 et déposer une déclaration modifiée - ou avant jusqu'à 10 ans. Le processus est tout à fait un peu plus facile, cependant, si vous avez payé 300 ou moins dans les impôts étrangers crédibles (600 si marié et déposant conjointement). Vous pouvez sauter le formulaire 1116 et signaler le montant total payé comme un crédit dans votre formulaire 1040. Soyez prudent avec les sociétés de fonds à l'étranger Compte tenu de la difficulté d'effectuer des recherches sur les titres étrangers et le désir de diversification, Marchés. Mais la législation fiscale américaine traite les entreprises d'investissement américaines qui offrent des fonds internationaux de façon beaucoup plus différente que les fonds basés à l'étranger. Il est important de réaliser cette distinction. Si un fonds ou une société de personnes à capitaux étrangers compte au moins un actionnaire américain. Sa société d'investissement étranger passif. Ou PFIC. Le classement inclut les entités étrangères qui font au moins 75 de leurs revenus de revenu passif ou utilisent 50 ou plus de leurs actifs pour produire un revenu passif. Les lois fiscales impliquant les PFIC sont complexes, même selon les normes de l'IRS. Mais dans l'ensemble, ces investissements présentent un désavantage considérable pour les fonds américains. Par exemple, les distributions actuelles d'une CIFP sont généralement considérées comme un revenu ordinaire. Qui est imposé à un taux plus élevé que les gains en capital à long terme. Bien sûr, theres une raison simple pour cela - pour décourager les Américains de stationner leur argent en dehors du pays. Dans de nombreux cas, les investisseurs américains, y compris ceux qui vivent à l'étranger, sont mieux placés auprès d'entreprises d'investissement basées sur le sol des États-Unis. Pour la plupart, le crédit d'impôt étranger protège les investisseurs américains d'avoir à payer deux fois les taxes liées aux investissements. Faites attention aux sociétés de fonds communs de placement étrangères. Pour lequel le code des impôts peut être beaucoup moins indulgent. En cas de doute sur votre situation, c'est une bonne idée de consulter un expert fiscal qualifié qui peut vous guider à travers le processus. Si vous recevez une option pour acheter des actions en paiement de vos services, vous pouvez avoir un revenu lorsque vous recevez l'option, quand Vous exercez l'option ou lorsque vous disposez de l'option ou du stock reçu lorsque vous exercez l'option. Il existe deux types d'options d'achat d'actions: Les options octroyées dans le cadre d'un plan d'achat d'actions pour les employés ou d'un plan d'options d'achat d'actions incitatives (OPA) sont des options d'achat d'actions réglementaires. Les options d'achat d'actions qui ne sont accordées ni en vertu d'un plan d'achat d'actions pour les employés ni d'un plan ISO sont des options d'achat d'actions non étayées. Se reporter à la publication 525. Revenu imposable et non imposable. Pour obtenir de l'aide pour déterminer si vous avez reçu une option d'achat d'actions statutaire ou non statutaire. Options d'achat d'actions statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions statutaires, vous ne devez généralement inclure aucun montant dans votre revenu brut lorsque vous recevez ou exercez l'option. Cependant, vous pouvez être assujetti à l'impôt minimum de remplacement dans l'année où vous exercez une ISO. Pour plus d'informations, reportez-vous aux instructions du formulaire 6251. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez acheté en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Toutefois, si vous ne remplissez pas les exigences de période de détention spéciale, vous aurez à traiter le revenu de la vente comme revenu ordinaire. Ajouter ces montants, qui sont traités comme des salaires, à la base de l'action dans la détermination du gain ou de la perte sur la disposition des stocks. Se reporter à la publication 525 pour des détails précis sur le type d'option d'achat d'actions, ainsi que sur les règles régissant le moment où le revenu est déclaré et la façon dont le revenu est déclaré aux fins de l'impôt sur le revenu. Option d'achat d'actions incitatives - Après avoir exercé un ISO, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3921 (PDF), Exercice d'une option d'achat d'actions en vertu de l'article 422 (b). Ce formulaire rapportera les dates importantes et les valeurs nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire (le cas échéant) à déclarer dans votre déclaration. Plan d'achat d'actions des employés - Après votre premier transfert ou vente d'actions acquises en exerçant une option octroyée en vertu d'un régime d'achat d'actions pour employés, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3922 (PDF), Transfert d'actions acquises Article 423 (c). Ce formulaire rapportera les dates et les valeurs importantes nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire à déclarer sur votre déclaration. Options d'achat d'actions non-statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions non statutaire, le montant du revenu à inclure et le temps nécessaire pour l'inclure dépendent du fait que la juste valeur marchande de l'option peut être facilement déterminée. Juste valeur marchande facilement déterminée - Si une option est activement négociée sur un marché établi, vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande de l'option. Se référer à la publication 525 pour d'autres circonstances dans lesquelles vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande d'une option et les règles pour déterminer quand vous devez déclarer un revenu pour une option avec une juste valeur facilement déterminable. Pas facilement déterminée Juste valeur marchande - La plupart des options non-statutaires n'ont pas une juste valeur facilement déterminable. Pour les options non cotées sans une juste valeur marchande facilement déterminable, il n'y a pas d'événement imposable lorsque l'option est accordée, mais vous devez inclure dans le revenu la juste valeur marchande de l'action reçue à l'exercice, moins le montant payé, lorsque vous exercez l'option. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez reçu en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Pour obtenir des renseignements précis et des exigences en matière de rapports, consultez la publication 525. Dernière mise à jour ou mise à jour: 30 décembre 2016
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